Dossier du 28 septembre : bientôt la reprise, mais l’incertitude persiste sur la durée du procès

Le procès du massacre au stade du 28 septembre 2009, reprendra mardi 3 octobre 2023, après deux mois de vacances. Mais ce procès qui avait été planifié pour huit (8) mois, a duré d’abord une année et est loin de finir. Il reste plusieurs phases dans la procédure et on se demande à quand la fin de ce jugement ?

Selon Human rights watch le procès devait initialement durer de huit mois à un an, mais on ignore encore combien de temps durera la procédure. L’observatoire indique que plusieurs imprévus ont été enregistrés. Il s’agit de la grève des gardiens de prison et le boycott des avocats de la défense, ou encore le mauvais état de santé de l’un des accusés. Ces facteurs ont contribué à “allonger la durée du procès”.

Reprise du procès…

Bientôt la fin des vacances judiciaires qui ont débuté le 31 juillet 2023. L’audition des victimes se poursuivra la semaine prochaine, mardi 3 octobre 2023. Selon Human rights watch qui cite les avocats impliqués dans la procédure, cette phase sera suivie de l’audition des témoins qui ne sont pas parties civiles.

La confrontation…

Ensuite, la « phase de confrontation », en même temps que la présentation d’éventuelles preuves vidéos et audios supplémentaires. Ainsi, les accusés reviendront à la barre pour répondre ou faire des déclarations en réponse aux points soulevés par les victimes, les témoins et les co-accusés.

Les plaidoiries et les réquisitions…

Les avocats des victimes vont plaider en général pour la condamnation des accusées ou dans des cas rares des relaxes purement et simplement. Les avocats de la défense vont plaider pour obtenir la libération et/ou des circonstances atténuantes, s’ils estiment leurs clients coupables d’une manière ou d’une autre.
Le parquet peut requérir des condamnations à l’endroit des accusés et des réparations pécuniaires en faveur des victimes. Il appartiendra au tribunal de statuer et rendre sa décision.

Après la décision du tribunal…

Human rights watch signale que cela ne signifie pas la fin du procès. Les accusés, les parties civiles et le parquet auront droit d’interjeter appel dans les deux mois qui suivent la décision du tribunal.

Il est donc difficile de se prononcer sur la durée exacte de ce procès. Cependant, il y a des étapes qui vont se dérouler de façon plus rapide. En exemple, plusieurs victimes peuvent être confrontées à un accusé ou deux le même jour.

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