La Cour Suprême rejette la requête sur le fond de Djoma Média contre la décision de la HAC

C’est un coup dur pour le groupe Djoma Média SARLU! La Cour Suprême vient de rejeter la requête sur le fond introduite par les conseils du médias contre la décision de la Haute Autorité de la Communication (HAC), du 06 décembre 2023, ordonnant son retrait du bouquet Canal. Elle a tout de même déclaré la requête recevable sur la forme.

Interrogé par la presse, peu après cette décision de la Cour Suprême, l’avocat du groupe Djoma, Me Almamy Samory Traoré, dit ne pas comprendre la démarche de la plus haute instance judiciaire du pays, notamment le dispositif de la décision.

« Moi-même je ne comprends pas le contenu de la décision. Nous, nous avons saisi la cour pour qu’elle puisse ordonner le sursis à exécution dans la gestion de la Haute Autorité de la Communication (HAC) ordonnant le retrait de Djoma média sur Canal. La cour dit qu’elle constate la décision et qu’elle rejette la requête. Nous nous attendons d’abord de voir quelle est la motivation ? Mais à vrai dire, le dispositif de la décision, nous, on a rien compris », a-t-il confié à l’entame de cet entretien.

En clair, la décision de la HAC contre le média va continuer à produire son effet jusqu’à ce que la cour se prononce sur le recours en annulation adressé contre cette décision.

Et l’avocat ne cache pas sa déception vis-à-vis de la Cour Suprême.

« C’est quand-même une déception puisqu’aujourd’hui les employés de Djoma média vont continuer à tirer le diable par la queue, parce qu’une décision a été prise sans explication, sans motivation. Nous l’avons démontré devant la chambre ici et malheureusement, la décision que la cour a visé dans son dispositif, une décision de la HAC qui ne nous a jamais été notifiée, elle n’a jamais été produite aux débats par les avocats de l’agent judiciaire de l’état. C’est simplement triste », a-t-il lâché.

Quoique déçu, Almamy Samory Traoré ne perd pas d’espoir. C’est pourquoi, il « attend que le recours soit examiné sur le fond, l’annulation de la décision. Mais après ce qu’on vient de voir là, c’est décevant quoi », regrette-t-il.

Alhassane Fofana